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Assurance après suspension de permis

ASSURANCE APRÈS SUSPENSION DE PERMIS

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La suspension du permis de conduire peut survenir pour diverses raisons, comme une infraction routière, des raisons médicales ou une décision judiciaire. En cas de conduite auto sous alcoolémie, la suspension ou retrait du permis de conduire est immédiate.

Quelle que soit la cause, Lorsque votre permis de conduire est suspendu, il est primordial d’en informer rapidement votre compagnie d’assurance automobile et de chercher une nouvelle assurance auto adaptée à votre profil de conducteur.

Vous recherchez une assurance auto après la suspension de votre permis pour :

Devenir un conducteur irréprochable après une suspension de permis

Se réhabiliter

Adopter une conduite conforme au code de la route et être assuré est crucial pour éviter une récidive et faciliter la réhabilitation de votre permis.

Obtenir le droit de conduire après une suspension de permis

Respecter la loi

Même sans permis, la loi exige que tout véhicule en circulation ou stationné sur la voie publique soit assuré.

Assurez votre auto pour éviter une amende

Éviter de nouvelles sanctions

Conduire sans assurance peut entraîner des amendes considérables et une prolongation de la suspension du permis.

Informez votre assureur de la suspension de votre permis

Lorsque votre permis de conduire est suspendu, comme nous avons pu le voir précédemment, il est indispensable d’en informer rapidement votre assureur automobile. Il est critique de notifier votre assureur dans un délai de 15 jours après que votre permis a été temporairement retiré. Pour cela, vous devez envoyer les documents suivants :

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  • Carte grise
  • Permis de conduire recto verso
  • Relevé d’information (36 derniers mois).
  • Relevé intégral de condamnation.
  • Décision judiciaire, l’ordonnance pénale ou l’avis de rétention provisoire (CERFA N° 12242*01) ou avis de contravention (poursuites engagées)

Lorsque votre permis de conduire est retiré, que ce soit à la suite d’une suspension, d’une annulation ou même d’un accident de la route avec votre auto. Il est impératif d’en informer votre nouvelle compagnie d’assurance. Le non-respect de cette obligation pourrait entraîner la nullité de votre contrat d’assurance automobile en cas d’un sinistre ultérieur.

Cette démarche est fondamentale pour obtenir une couverture d’assurance auto en adéquation avec votre profil et les spécificités de votre cas. Ignorer cette obligation peut conduire à l’annulation de votre contrat pour non-divulgation ou fausse déclaration, entraînant de lourdes conséquences.

Notre promesse

“Redécouvrez la liberté de conduire avec une assurance adaptée à votre situation post-suspension. Assurance en Direct s’engage à vous accompagner, proposant des solutions sur mesure.”

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Notre offre assure tous les conducteurs qui ont eu des infractions et condamnations.

Qu’est-ce que l’annulation du permis ?

Il s’agit d’une sanction définitive, prononcée par les juges à la suite d’une infraction grave commise dans la circulation routière. Mais contrairement à la suspension, le permis doit être repris de zéro.

Après une période de rétention ne pouvant être inférieure à six mois, un test psychotechnique, un examen médical en commission, qui peut inclure un test sanguin et durent environ dix minutes, un test urinaire et un psychologue de commission.

Dans certains cas, un examen de conduite élémentaire doit également être réussi. En fin de compte, cette mesure est beaucoup plus dure : la réadaptation prendra plus de temps et coûtera plus cher.

Les conséquences de la suspension de permis pour votre assurance auto

Votre permis de conduire peut affecter votre contrat d’assurance automobile, en particulier en termes de tarifs et de garanties. Cette situation est d’autant plus alarmante en cas de retraits de points de permis qui, en plus de limiter votre droit de conduire, peut avoir un impact considérable sur les choix de couverture et de cotisations de votre assureur.

La résiliation du contrat d’assurance auto

Après avoir pris connaissance de la situation de votre permis, votre assureur examinera les circonstances et peut décider de résilier votre contrat d’assurance auto. Cette décision est en général prise lorsque la suspension du permis est due à une infraction grave (conduite sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants, par exemple) ou à une récidive d’infractions moins graves.

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La majoration de vos cotisations

Même si votre assureur ne résilie pas votre contrat d’assurance auto, il peut ajuster le montant de vos cotisations à la hausse. Un conducteur qui a un risque plus élevé, si son permis est suspendu, coûte plus cher pour l’assureur pour éviter les indemnités.

Exemple de prix assurance auto après retrait de permis

Délit routier :Prix au tiers à partir de :
Retrait de permis pour alcool42 € / mois
Annulation de permis stupéfiant47 € / mois
Suspension perte de points38 € / mois
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Un conducteur assis dans sa voiture qui ouvre une bouteille de bière avant de conduire

Pour quelle assurance opter après une suspension ?

Après une condamnation pour conduite en état d’ivresse ou refus de se soumettre à un test d’alcoolémie, un conducteur peut se voir suspendre son permis pour une durée de trois à six mois. Dans cette situation, il est utile de consulter un courtier spécialisé en cas de suspension ou de retrait de permis. Étant donné la fluctuation des prix sur le marché des assurances auto, une comparaison s’impose avant toute souscription.

Outre les voitures, la question de l’assurance moto après suspension permis est également essentielle pour de nombreux conducteurs. Après une suspension de permis, que ce soit pour une moto ou une automobile, il est crucial de se tourner vers des polices d’assurance spécifiquement conçues pour accompagner les conducteurs dans leur retour à la conduite légale.

Il est par ailleurs essentiel de maîtriser les termes et définitions assurances après une condamnation de perte de permis pour compiler efficacement les documents nécessaires à l’élaboration d’une offre d’assurance adaptée.

Surprime d’assurance : comprendre les tarifs

Si votre assurance reste active après une suspension de permis, attendez-vous à une hausse de la prime annuelle. Cette majoration, adaptée par votre assureur, compense le risque supérieur associé à l’interruption temporaire de votre permis. Le montant ajusté varie selon la durée et la raison  :

  • Pour une suspension de permis variant de 2 à 6 mois, une majoration de 30 % est appliquée.
  • Si la suspension excède 6 mois, la majoration s’élève à 50 %.
  • En cas de multiples suspensions, la surprime atteint 80 %.
  • Une suspension due à la conduite sous l’effet de l’alcool entraîne une majoration de 150 %.
  • Une suspension résultant d’un délit de fuite après un accident est également soumise à une majoration de 150 %.

Il est à noter que quelle que soit la période de suspension, la surprime est annulée après deux ans sans nouvelle infraction ou sinistre imputable.

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Comment trouver une nouvelle assurance après une suspension de permis ?

Si votre contrat d’assurance auto a été résilié suite à la suspension de votre permis, il est important de trouver rapidement une nouvelle assurance. Voici quelques conseils pour vous aider dans vos démarches.

Faites appel à un courtier

Un courtier en assurance peut vous accompagner dans la recherche d’une assurance adaptée à votre situation. Il connaît le marché de l’assurance et saura orienter vers des compagnies spécialisées dans les profils à risque.

Utilisez un comparateur d’assurances en ligne

Les comparateurs d’assurance en ligne vous permettent de comparer rapidement plusieurs offres d’assurance auto, notamment celles destinées aux conducteurs ayant une suspension de permis. En quelques minutes, vous pouvez obtenir des devis personnalisés et choisir la meilleure offre pour votre situation.

Négociez avec votre assureur

Après une résiliation par votre assureur suite à une suspension de permis, discutez pour des options adaptées comme un contrat au kilométrage limité ou une assurance responsabilité civile. Informez rapidement votre assureur et explorez de nouvelles offres via des courtiers ou comparateurs en ligne.

Les garanties de notre assurance auto

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FAQ : Assurance suspension de permis

L’invalidation de permis qu’est-ce que c’est ?

L’invalidation du permis, proche de l’annulation, mais spécifiquement pour épuisement des points, survient après réception de la lettre 48 SI, à la suite de nombreuses infractions. Ce processus entraîne la nécessité de repasser intégralement le permis, y compris des tests psychotechniques et médicaux, parfois avec analyses sanguines ou urinaires selon les directives du juge, pour retrouver sa validité.

Différence entre suspension annulation et invalidation de permis

La suspension du permis est temporaire et dépend d’une infraction ou décision judiciaire ; l’annulation, décidée par un juge, requiert de repasser le permis ; l’invalidation, due à un solde de points nul, oblige aussi à repasser l’examen. Chaque situation exige des démarches administratives spécifiques pour récupérer le droit de conduire.

Comment obtenir une assurance quand tout échoue ?

Si, après avoir essayé tout ce qui a été conseillé, il reste compliqué de trouver une assurance qui accepte de vous couvrir, un recours existe en se tournant vers une autorité de tarification. Le BCT (Bureau central de Tarification), cette autorité peut contraindre une assurance à vous garantir une couverture basique. Vous devez simplement lui demander de vous trouver un assureur auto.

Philippe SOURHA
Auteur : Philippe SOURHA
À propos de l'auteur

Responsable opérationnel chez Assurance en Direct. En tant que spécialiste de l'assurance, je cumule une expertise de deux décennies dédiées à la souscription et à la gestion de contrats d'assurance pour particuliers.
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