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L'assurance moto et la suspension ou retrait permis

L'assurance moto et la suspension ou retrait permis : Le conducteur dont le nombre de points devient nul reçoit une suspension ou un retrait de permis. Cette suspension ou ce retrait ne prend acte qu'à la réception de la lettre recommandé. Un motard avec une suspension ou un retrait de permis doit attendre six mois pour le repasser (1 an en cas de récidive).

Après une visite médicale le motard doit faire une demande d'examen du permis de conduire moto.

Pour récupérer son permis moto, le motard doit après une période de six mois d'invalidation repasser seulement l'épreuve du code. En cas de récidive, (on passe alors à 1 an d'invalidation), il doit repasser tout le permis moto.

Le permis  moto prend donc ensuite  une période probatoire de trois ans avec six points.

Possibilité de récupérer deux points tous les ans sur son permis moto, si aucune infraction n'est constaté.

Si vous avez perdez vos derniers points de permis moto, vous aurez une suspension ou retrait de permis.

Comment conserver votre assurance moto malgré la suspension ou le retrait de permis ?

Si vous avez une suspension ou un retrait de permis moto, vous devez tout de suite en informer votre assurance.

Même si vous avez l'obligation d'être garanti pour votre responsabilité civile repose avant tout sur la moto, vous assurer n'a de sens que si vous disposez d'un permis de moto valide. Une fois averti, votre assurance peut vous proposer différentes solutions en fonction de votre situation :

Immobilisation de votre moto suite suspension, retrait de permis

Votre moto reste immobilisé jusqu'à ce que vous repassiez votre permis. Il peut vous suggérer de souscrire à une garantie responsabilité civile hors circulation.

Pendant cette période, vous souhaitez prêter votre moto à un ami, ou à l'un de vos proches, vous gardez le même contrat mais il y aura modification du nom du conducteur principal.

La suspension de votre permis moto et votre assureur

La suspension ou le retrait de votre permis moto est également un des cas qui permet à votre assurance de résilier la garantie obligatoire de responsabilité civile avant échéance. La résiliation prend alors effet 1 mois après l'information de l'assuré.

Les risques à conduire avec une suspension ou un retrait de permis moto.

Si vous persistez à vous mettre au guidon de votre moto alors que votre permis est en êtat de suspension ou de retrait, vous encourez :

Une amende maximale de 4 500 € ;

Une peine d'emprisonnement (jusqu'à 2 ans) ;

Une suspension judiciaire supplémentaire de 3 ans maximum ;

Un retrait automatique de 6 points (uniquement en cas de suspension du permis) ;

Plus peines complémentaires.

En outre, en cas d'accident responsable, votre assurance ne jouera pas.

Durée de la suspension ou du retrait de permis moto

La suspension ou retrait de permis moto peut être de 3, 4 ou 6 mois. Période pendant laquelle l'assurance moto n'est pas valable car sans permis pour conduire en moto, l'assurance ne couvre pas les sinistres.

L' assurance de votre moto, dans tous les cas, prendre contact avec votre assureur moto afin de vérifier que votre assurance moto est toujours valable car le fait d'avoir une suspension ou un retrait de permis peut annuler votre garantie d'assurance moto. Les assurances moto oblige l'assuré à déclarer l'évolution de sa suspension ou de son retrait de permis afin de conserver votre contrat d'assurance moto, n'hésitez pas a prendre contact avec votre assureur, celui-ci fera le nécéssaire afin de vous proposer la meilleure solution pour conserver votre assurance moto.

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